Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURG ARGENTAL
Monsieur THIVOLET Lucien

Numéro de dépôt :
1407620
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/1996

Présentation de la marque BOURG ARGENTAL

Déposée le 12 décembre 1986 par monsieur THIVOLET Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURG ARGENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur THIVOLET Lucien domicilié(e) 31, Rue du Vivier, LYON 7ème (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER - France.

La marque BOURG ARGENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURG ARGENTAL est expirée depuis le 12 décembre 1996.

THIVOLET Lucien a également déposé les autres marques suivantes : BOURG ARGENTAL , GALVAPLASTIC


Monsieur THIVOLET Lucien - 31, Rue du Vivier, LYON 7ème (Rhône). - France


Jean MAISONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

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